To PASSENANS
For sale Terrain 20921 m²

179 000 € ^*

NOUVEAUTÉ & EXCLUSIVITÉ STÉPHANE PLAZA IMMOBILIER Lons-Le-Saunier, pour ce terrain à lotir à PASSENANS, 39230.

C'est Joachim qui vous présente ce bien estimé au juste prix.

Idéalement situé dans le "Quartier du Parc" à PASSENANS ce terrain à lotir de 20 921 m2 est vendu avec un Permis d'Aménager validé jusqu'au 07/01/2025 pour un lotissement d'un Eco quartier de 10 parcelles. La surface de plancher est autorisée jusqu'à 2500 m2 sur une surface constructible de 10 800 m2 (OAP du PLU). Parcelles cadastrées AE 406 et AE 704.

La parcelle profite d'un environnement calme et arboré. Le terrain, dans sa partie urbanisable, bénéficie d'une vue relativement dégagée sur le village et la Bresse au Nord et sur le contrefort viticole et le Revermont à l'Est. La partie non constructible en contrebas du terrain est une zone naturelle traversée par un petit cours d'eau alimenté par une source située au nord de la parcelle.

Viabilités en bordure de parcelle: eau, EDF et télécom. Pas d'assainissement collectif dans le village. Une étude d'assainissement non collectif pour l'ensemble du lotissement a été réalisée par la société Aquatiris sur le principe d'une phyto-épuration.

Le terrain est vendu avec le dossier de permis d'aménager élaboré par le cabinet d'architecture et d'urbanisme AT-ZOU à Lons le Saunier. Les travaux peuvent donc démarrer dès la signature. Le dossier comprend:
- Dossier loi sur l'eau
- Etude d'Assainissement Aquatiris
- Avis technique et réglementaire du SPANC
- Règlement du lotissement
- Demandes de raccordement aux réseaux (électricité, télécom, eau) validées
- Bornage contradictoire réalisé avec les parcelles voisines
- Etude de sol G1
- Plans d'avant projet réalisés par le cabinet géomètre ABCD choisi pour conduire la maîtrise d'oeuvre
- Documents de consultations des entreprises (descriptif et quantitatif)
- Arrêté relatif à l'accord du permis d'aménager délivré par la commune de PASSENANS

Les travaux peuvent donc démarrer dès la signature de l'acte authentique de vente. Le permis est modifiable.

Passenans, village prisé à 6 kms de Domblans, 17 min de Lons-Le-Saunier (39000) et 15 min de Poligny (39800).

Pour plus d'informations techniques concernant les accès et raccordements, contactez Joachim EVEN au 07 87 88 90 48

Agent commercial indépendant, membre du réseau Stéphane PLAZA Immobilier, RSAC 515 176 923 LONS le SAUNIER .
Mandat de vente exclusif numéro 200475
Honoraires 6% TTC à la charge du vendeur.

Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site www.georisques.gouv.fr

Commerçant indépendant membre du réseau Stéphane Plaza Immobilier.

^* Honoraires à la charge du vendeur
Hors frais notariés, de publicité et d’enregistrement.